IFRS 17 : modèles de mesure GMM, VFA et PAA

Sciences actuarielles · Master 1

Choisir entre modèle général, approche des honoraires variables et approche d'allocation des primes.

Introduction

IFRS 17 propose un modèle de référence, le modèle général, et deux variantes adaptées à des contrats particuliers. L'approche des honoraires variables (VFA) vise les contrats à participation directe, comme certains contrats vie liés à des fonds. L'approche d'allocation des primes (PAA) simplifie la mesure des contrats courts, typiques de l'assurance dommages et maladie.

Ce deck compare ces trois modèles, leurs critères d'éligibilité et leurs conséquences sur le bilan (passif pour la couverture restante et passif pour les sinistres survenus) ainsi que sur le résultat.

Objectifs d'apprentissage

Décrire les trois modèles de mesure d'IFRS 17
Identifier le modèle adapté à un type de contrat
Distinguer LRC et LIC
Comprendre l'effet des modèles sur le résultat

Concepts clés

Modèle général (GMM): Mesure par flux d'exécution actualisés, ajustement pour risque et CSM. La CSM est accrétée au taux d'origine et ajustée pour les changements d'hypothèses relatifs au service futur.
VFA : contrats à participation directe: Pour les contrats où l'assuré partage les rendements d'un panier d'éléments sous-jacents, la CSM est aussi ajustée de la part de l'entité dans la variation de juste valeur de ces éléments. Les effets de marché sont ainsi absorbés dans la CSM.
PAA : modèle simplifié: Autorisé si la couverture ne dépasse pas un an, ou si le résultat est proche du modèle général. Le passif de couverture restante est mesuré à partir des primes encaissées, sans CSM explicite. Les sinistres survenus sont évalués selon les flux actualisés.

Conclusion

Le choix du modèle de mesure dépend de la nature des contrats : le GMM sert de base, la VFA traite la participation directe et le PAA simplifie les couvertures courtes. Comprendre leurs critères d'éligibilité est indispensable pour lire les comptes des assureurs.

Cartes

Quels sont les trois modèles d'IFRS 17 ?: Le modèle général (GMM), l'approche des honoraires variables (VFA) et l'approche d'allocation des primes (PAA).
À quels contrats la VFA s'applique-t-elle ?: À des contrats à participation directe, où l'assuré partage les rendements d'éléments sous-jacents.
Quand le PAA est-il permis ?: Lorsque la période de couverture est de un an ou moins, ou lorsque le PAA donne un résultat proche du modèle général.
Que signifie LRC ?: Passif au titre de la couverture restante (liability for remaining coverage).
Que signifie LIC ?: Passif pour sinistres survenus (liability for incurred claims), qui couvre les sinistres déjà arrivés et non réglés.
Quel avantage du PAA pour les assureurs dommages ?: Une mesure simplifiée qui évite le calcul détaillé de la CSM pour les contrats annuels.
Que change la VFA par rapport au GMM ?: La CSM absorbe les variations de la part de l'entité dans les éléments sous-jacents, ce qui limite la volatilité du résultat.
Les sinistres survenus du PAA sont-ils actualisés ?: Oui en principe, avec un allègement possible si le règlement est attendu dans l'année.

Glossaire

GMM: Modèle général de mesure d'IFRS 17 fondé sur flux, risque et CSM.
VFA: Adaptation du modèle général pour les contrats à participation directe.
PAA: Approche simplifiée basée sur les primes pour contrats de courte durée.
LRC: Passif lié à la couverture restante du contrat.
LIC: Passif pour sinistres déjà survenus.
Éléments sous-jacents: Actifs dont les rendements déterminent les prestations à l'assuré.