2e pilier : bases techniques LPP/VZ et provisions techniques

Sciences actuarielles · Master 1

Bases techniques des caisses de pensions : tables LPP et VZ, provisions techniques, RPC 26.

Introduction

Les institutions de prévoyance suisses évaluent leurs engagements au moyen de bases techniques : une table de mortalité et d'invalidité, et un taux d'intérêt technique. Les tables les plus utilisées sont publiées à partir de données de caisses de pensions autonomes : LPP et VZ (Zurich), mises à jour environ tous les cinq ans.

On distingue les tables périodiques, qui reflètent la mortalité observée une année donnée, et les tables générationnelles, qui projettent l'amélioration de la longévité par année de naissance. Avec des tables périodiques, la caisse constitue une provision pour l'augmentation future de l'espérance de vie.

Le bilan technique, établi selon Swiss GAAP RPC 26, comprend aussi d'autres provisions techniques et la réserve de fluctuation de valeur. Ce deck en présente la logique et le rôle de l'expert en matière de prévoyance professionnelle.

Objectifs d'apprentissage

Distinguer tables périodiques et générationnelles et leurs conséquences
Décrire le rôle du taux d'intérêt technique dans le capital de prévoyance
Énumérer les principales provisions techniques d'une institution de prévoyance
Expliquer la réserve de fluctuation de valeur et la présentation selon RPC 26

Concepts clés

Tables LPP et VZ: Ces tables sont fondées sur l'expérience de plusieurs caisses autonomes. Elles fournissent probabilités de décès, d'invalidité et de survivants, par âge et sexe, et sont régulièrement actualisées.
Périodique ou générationnelle: Une table périodique fige la mortalité d'une année et sous-estime la longévité future. Une table générationnelle intègre l'amélioration attendue. Avec une table périodique, il faut une provision de longévité, souvent exprimée en pourcentage par année écoulée depuis la base.
Provisions techniques: Elles couvrent notamment la longévité, les pertes sur départs en retraite si le taux de conversion dépasse le taux actuariel, les risques de décès et d'invalidité, les cas d'invalidité en cours et d'autres engagements spécifiques à la caisse.
Réserve de fluctuation de valeur et RPC 26: La réserve de fluctuation absorbe la volatilité des placements ; son niveau cible dépend de la stratégie. Swiss GAAP RPC 26 impose la présentation du degré de couverture, des capitaux de prévoyance, des provisions et de la réserve dans les comptes annuels.

Conclusion

Les bases techniques conditionnent la valeur des engagements. Tables LPP ou VZ, périodiques ou générationnelles, taux technique : chaque choix a un effet sur le degré de couverture et sur les provisions.

L'expert en prévoyance professionnelle conseille l'organe suprême et rend les hypothèses lisibles via les comptes RPC 26.

Cartes

Qu'est-ce qu'une base technique ?: L'ensemble formé d'une table de mortalité et d'invalidité et d'un taux d'intérêt technique.
Que sont les tables LPP et VZ ?: Des tables de mortalité et d'invalidité issues de données de caisses de pensions suisses, actualisées périodiquement.
Différence entre table périodique et générationnelle ?: La première reflète une année donnée ; la seconde projette l'amélioration de la longévité.
Pourquoi une provision de longévité avec table périodique ?: Pour tenir compte de l'allongement futur de l'espérance de vie.
Quel est le rôle du taux d'intérêt technique ?: Il actualise les engagements : plus il est bas, plus les capitaux de prévoyance sont élevés.
Qu'est-ce que la réserve de fluctuation de valeur ?: Une réserve destinée à absorber les fluctuations de valeur des placements.
Quelle norme comptable s'applique aux institutions de prévoyance ?: Swiss GAAP RPC 26.
Qu'est-ce que la provision pour pertes sur retraites ?: Une provision couvrant l'écart entre un taux de conversion supérieur au taux actuariel et la valeur actuelle de la rente.
Qui valide les provisions techniques ?: L'expert agréé en matière de prévoyance professionnelle, qui rapporte à l'organe suprême.

Glossaire

Table générationnelle: Table de mortalité qui tient compte des améliorations par génération.
Table périodique: Table décrivant la mortalité d'une année donnée.
Taux d'intérêt technique: Taux servant à actualiser les engagements de prévoyance.
Provision de longévité: Provision pour l'augmentation de l'espérance de vie.
Réserve de fluctuation de valeur: Réserve absorbant les variations des marchés.
RPC 26: Norme de présentation des comptes des institutions de prévoyance.