Dérivés OTC : compensation, déclaration et réduction des risques

Droit économique · Master 1

Négociation de dérivés hors bourse : obligations de compensation, déclaration et garanties.

Introduction

Les dérivés négociés de gré à gré (OTC) ont joué un rôle dans la crise financière de 2008 en raison de leur opacité et du risque de contrepartie. La LIMF reprend les engagements du G20 pour les encadrer.

Trois piliers existent : l'obligation de compenser certains dérivés via une contrepartie centrale, l'obligation de déclarer les transactions à un référentiel central, et des techniques de réduction des risques (confirmation rapide, évaluation, échange de garanties) pour les contrats non compensés.

Les obligations varient selon la qualité de la contrepartie : les contreparties financières sont soumises à des exigences plus étendues que les contreparties non financières de petite taille, qui profitent de seuils.

Objectifs d'apprentissage

Citer les trois piliers de la réglementation des dérivés OTC
Expliquer l'obligation de compensation
Décrire l'obligation de déclaration
Présenter les techniques de réduction des risques
Distinguer contreparties financières et non financières

Concepts clés

Compensation centrale: Certaines catégories de dérivés doivent être compensées par une contrepartie centrale. Elle réduit le risque de contrepartie par marges et fonds de défaillance.
Déclaration: Les transactions de dérivés doivent être déclarées à un référentiel central, ce qui permet aux autorités de surveiller les expositions.
Réduction des risques: Pour les dérivés non compensés : confirmation rapide, rapprochement de portefeuilles, évaluation quotidienne et échange de garanties proportionné.
Types de contreparties: Les contreparties financières (banques, assurances, fonds) sont soumises au régime complet. Les contreparties non financières sont soumises au régime complet seulement au-dessus de seuils.
Portée internationale: La réglementation cherche l'équivalence avec le droit européen pour limiter les conflits et reconnaître des infrastructures étrangères.

Conclusion

Compensation, déclaration et réduction des risques forment l'architecture du régime des dérivés OTC.

Cartes

Qu'est-ce qu'un dérivé OTC ?: Un contrat dérivé négocié de gré à gré, hors plate-forme organisée.
Quels sont les trois piliers de la réglementation ?: Compensation centrale, déclaration à un référentiel central et réduction des risques.
Pourquoi compenser via une contrepartie centrale ?: Pour réduire le risque de contrepartie et la propagation des défaillances.
Que doit-on déclarer ?: Les transactions de dérivés, à un référentiel central.
Que sont les techniques de réduction des risques ?: Confirmation rapide, rapprochement, évaluation et échange de garanties.
Qui est contrepartie financière ?: Banques, assureurs, fonds et autres entités financières.
Pourquoi des seuils pour les contreparties non financières ?: Pour éviter une charge disproportionnée aux petites entreprises qui utilisent des dérivés pour se couvrir.
Quel lien avec la crise de 2008 ?: L'opacité des dérivés OTC et le risque de contrepartie ont motivé les engagements du G20.
Pourquoi chercher l'équivalence avec l'UE ?: Pour faciliter l'accès au marché et éviter les contraintes cumulatives.

Glossaire

Dérivé OTC: Contrat dérivé négocié de gré à gré.
Référentiel central: Entité qui reçoit les déclarations de transactions.
Contrepartie financière: Entité du secteur financier.
Contrepartie non financière: Entité hors secteur financier utilisant des dérivés.
Marge: Garantie versée à la contrepartie centrale.
Équivalence: Reconnaissance de régimes étrangers comparables.