Ius sanguinis, ius soli et régimes de citoyenneté

Migration & citoyenneté · Master 1

Filiation et territoire, régimes de citoyenneté (Brubaker), Marshall et cas suisse.

Introduction

Deux principes organisent l'attribution de la nationalité à la naissance: le ius sanguinis, qui repose sur la filiation, et le ius soli, qui repose sur le territoire de naissance. La plupart des États combinent les deux, avec des dosages qui dépendent de leur histoire nationale.

Ce deck présente la comparaison de Rogers Brubaker entre la France et l'Allemagne, la distinction entre nationalité et citoyenneté, la typologie des droits civils, politiques et sociaux de T. H. Marshall, ainsi que les débats sur la citoyenneté postnationale, avant d'appliquer ces outils au cas suisse, fondé principalement sur la filiation.

Objectifs d'apprentissage

Distinguer ius sanguinis et ius soli
Résumer la thèse de Brubaker sur la France et l'Allemagne
Présenter la citoyenneté de Marshall
Définir le denizen et la citoyenneté postnationale
Situer le régime suisse

Concepts clés

Ius sanguinis: La nationalité est transmise par les parents.
Ius soli: La nationalité s'acquiert par la naissance sur le territoire, éventuellement avec conditions de résidence des parents.
Citoyenneté de Marshall: Ensemble de droits civils, politiques et sociaux qui s'est construit progressivement dans l'État-nation.

Conclusion

Les règles de nationalité ne sont pas neutres: elles traduisent des conceptions de la nation. Le ius sanguinis et le ius soli forment un continuum que chaque État dose selon son histoire.

Pour l'examen, mobilisez Brubaker, Marshall, Hammar et Soysal, et appliquez-les au cas suisse en soulignant la place de la filiation et de la naturalisation.

Cartes

Que désigne le ius sanguinis ?: Le droit du sang: l'enfant acquiert la nationalité de ses parents, quel que soit son lieu de naissance.
Que désigne le ius soli ?: Le droit du sol: la nationalité découle du lieu de naissance, avec ou sans conditions supplémentaires.
Quelle thèse défend Brubaker ?: Dans « Citizenship and Nationhood in France and Germany » (1992), il montre que la conception de la nation, civique en France et ethnoculturelle en Allemagne, façonne les règles d'accès à la citoyenneté.
Que s'est-il passé en Allemagne en 2000 ?: Une réforme a introduit un ius soli partiel sous conditions de résidence légale des parents, ce qui a rapproché le pays des modèles européens.
Quelles sont les trois dimensions de la citoyenneté selon Marshall ?: Civile (libertés individuelles), politique (participation) et sociale (protection et bien-être), qui apparaissent historiquement dans cet ordre.
Quelle différence existe entre nationalité et citoyenneté ?: La nationalité désigne le lien juridique avec un État; la citoyenneté recouvre l'ensemble des droits et des pratiques de participation.
Qui est un denizen ?: Un résident étranger de longue durée disposant de nombreux droits civils et sociaux, parfois politiques locaux, sans avoir la nationalité (Tomas Hammar).
Que soutient Soysal ?: Que les droits des résidents ne dépendent plus seulement de la nationalité mais de normes internationales: l'« appartenance postnationale ».
Comment la Suisse attribue-t-elle la nationalité à la naissance ?: Principalement par filiation (ius sanguinis): l'enfant né en Suisse de parents étrangers n'est pas suisse à la naissance.
Qu'est-ce que le double ius soli ?: Une règle (France, notamment) où un enfant né dans le pays d'au moins un parent lui-même né dans ce pays acquiert la nationalité.

Glossaire

Ius sanguinis: Attribution de la nationalité par filiation.
Ius soli: Attribution de la nationalité par naissance sur le territoire.
Régime de citoyenneté: Ensemble de règles et de conceptions qui organisent l'accès à la nationalité et les droits associés.
Citoyenneté sociale: Droit à un minimum de bien-être économique et de sécurité (Marshall).
Denizen: Étranger résident durable disposant de droits proches de ceux des citoyens.
Citoyenneté postnationale: Idée que les droits se fondent sur la personne et le droit international, non sur la seule nationalité.